Peut être une piste ici, il y a eu des expérimentations à Nantes il ya quelques temps apparemment.
-bigcitylife.fr/insolite/royal-de-luxe-une-voiture-garee-sur-un-immeuble/
225 résultats trouvés
- lun. 24 janv. 2022 16:55
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Nouveaux formulaires cerfa
- Réponses : 7
- Vues : 730
- mar. 28 déc. 2021 14:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Règlement lotissement copie-collé pages du POS
- Réponses : 2
- Vues : 469
Re: Règlement lotissement copie-collé pages du POS
Bonjour, J'ai la même lecture. Ce sont les POS qui sont devenus caducs. Les règlements de lotissement ne sont pas des POS. Quand bien même ils sont une photocopie d'un règlement de POS. Si éventuellement le lotisseur avait indiqué en préambule de son règlement que seul le POS s'applique dans son lot...
- lun. 20 déc. 2021 12:10
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Quel Cerfa : PCMI, PC ou PA
- Réponses : 6
- Vues : 1223
Re: Quel Cerfa : PCMI, PC ou PA
Bonjour,
Sur la base de cet énoncé, je dis PC.
Sur la base de cet énoncé, je dis PC.
- lun. 18 oct. 2021 17:47
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Attestation SPANC ou pas ?
- Réponses : 10
- Vues : 981
Re: Attestation SPANC ou pas ?
Bonjour, Ayant la double casquette instruction/spanc, je vous fait un petit retour en vrac - la réglementation impose pour les habitations un dimensionnement en fonction du nombre de pièces principales (jusqu'à un certain seuil de charge de pollution) - la réglementation dispose aussi que si l'usage...
- jeu. 2 sept. 2021 12:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : visa articles code dans CU carte communale
- Réponses : 3
- Vues : 433
Re: visa articles code dans CU carte communale
Bonjour, Je suis toujours sur mon modèle de février 2019. Je pense qu'il est à jour du moins je suppose que j'avais tout bien vérifié à l'époque et que je n'ai rien zappé depuis :mrgreen: Et ça donne ça : Les articles suivants du code de l'urbanisme sont notamment applicables : art. L.111-6 à 10, ar...
- lun. 30 août 2021 11:39
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Prolongation de réseau
- Réponses : 5
- Vues : 520
Re: Prolongation de réseau
Non, le lot du bas sera raccordé au réseau, il s'agira d'un simple branchement, sur lequel personne ne pourra se raccorder. Le lot du haut aura son propre branchement. Il y aura deux branchements parallèles sur une partie du trajet, par contre. edit : un ti dessin qu'il est joli pour illustrer le pr...
- lun. 30 août 2021 10:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Prolongation de réseau
- Réponses : 5
- Vues : 520
Re: Prolongation de réseau
Bonjour,
Si l'eau et l'électricité sont à moins de 100 m il faut prévoir un raccordement à usage propre pour chaque construction avec le L332-15.
Si l'eau et l'électricité sont à moins de 100 m il faut prévoir un raccordement à usage propre pour chaque construction avec le L332-15.
- mar. 24 août 2021 12:20
- Forum : Urbanisme
- Sujet : toitures lotissement
- Réponses : 4
- Vues : 466
Re: toitures lotissement
La question a trouvé des réponses mais je ne puis m'empêcher : 94 % ?
C'est raide, un peu, non ?
edit : ben non, c'est environ 45°, pas de quoi fouetter un chat, désolé !
C'est raide, un peu, non ?
edit : ben non, c'est environ 45°, pas de quoi fouetter un chat, désolé !
- mer. 18 août 2021 08:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Poteaux fibre en secteur ABF
- Réponses : 2
- Vues : 492
Re: Poteaux fibre en secteur ABF
Effectivement, il y a ces deux articles sur lesquels s'appuyer, merci !
- mar. 17 août 2021 17:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Poteaux fibre en secteur ABF
- Réponses : 2
- Vues : 492
Poteaux fibre en secteur ABF
Bonjour,
Je ne trouve pas si la pose de poteaux pour la fibre est soumise à autorisation au titre de l'urbanisme en périmètre de protection de monument historique.
Comme je n'ai pas vraiment les yeux en face des trous en ce moment, je cherche confirmation.
Merci d'avance pour vos réponses !
Je ne trouve pas si la pose de poteaux pour la fibre est soumise à autorisation au titre de l'urbanisme en périmètre de protection de monument historique.
Comme je n'ai pas vraiment les yeux en face des trous en ce moment, je cherche confirmation.
Merci d'avance pour vos réponses !
- mer. 30 juin 2021 11:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Gestion du L442-14 du CU
- Réponses : 3
- Vues : 608
Re: Gestion du L442-14 du CU
Bonjour,
Dans ce genre de cas, je vise le PLU, l'autorisation de lotir délivrée le tant, sans rentrer dans les détails de telle ou telle disposition plus favorable.
Je pense que c'est suffisant.
Pour un accord, en tout cas.
Dans ce genre de cas, je vise le PLU, l'autorisation de lotir délivrée le tant, sans rentrer dans les détails de telle ou telle disposition plus favorable.
Je pense que c'est suffisant.
Pour un accord, en tout cas.
- mer. 30 juin 2021 11:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DP, CUb, et réseaux
- Réponses : 5
- Vues : 689
Re: DP, CUb, et réseaux
Honnêtement, non. J'ai plutôt l'impression que certaines communes ont un PLU uniquemement parce que c'était subventionné et que ça permettait d'imposer leur volonté aux administrés concernant la couleur de leurs volets (je caricature un peu). Mais dès qu'il s'agit d'assumer, ça devient compliqué. He...
- mar. 29 juin 2021 14:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DP, CUb, et réseaux
- Réponses : 5
- Vues : 689
DP, CUb, et réseaux
Bonjour, Pas de questionnements, ni de grand débat, juste un témoignage histoire de se détendre un peu, à condition d'aimer rire jaune. Un terrain en zone UB fait l'objet d'une DP de demande de division en deux lots constructibles. Un CUb est déposé en même temps par le même demandeur, avec les même...
- mer. 9 juin 2021 10:42
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Aspect extérieur
- Réponses : 6
- Vues : 861
Re: Aspect extérieur
oui, effectivement.
bon, on va quand même faire un petit courrier avec copie au centre instructeur histoire de leur parler du code de l'urbanisme, et on avisera quand on recevra la décision
bonne journée !
bon, on va quand même faire un petit courrier avec copie au centre instructeur histoire de leur parler du code de l'urbanisme, et on avisera quand on recevra la décision
bonne journée !
- mar. 8 juin 2021 13:22
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Aspect extérieur
- Réponses : 6
- Vues : 861
Re: Aspect extérieur
Après ça dépend, Pour être précis, le demandeur est un proche, et la collègue est une instructrice d'une collectivité voisine. Mais je préfère rester dans le vague car le monde est petit avec internet. Je en suis pas certain que le demandeur souhaite aller au contentieux, et a de toute façon fourni ...