3 résultats trouvés
- lun. 29 janv. 2024 11:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : activité sportive privée et choix de la destination
- Réponses : 3
- Vues : 663
Re: activité sportive privée et choix de la destination
Bonjour, Effectivement, ces aménagements représentent des initiatives commerciales qui offrent des services à une clientèle payante. La sous-destination spécifique de cette activité serait activités de loisirs et de culture. Bien entendu, il est toujours possible de choisir une autre destination ou ...
- ven. 26 janv. 2024 09:58
- Forum : Jeunesse
- Sujet : cantine et médicament (hors PAI)
- Réponses : 5
- Vues : 3449
Re: cantine et médicament (hors PAI)
Bonjour, L'administration d'un médicament hors PAI à un enfant sur le temps périscolaire est une décision qui relève de la responsabilité du maire, en concertation avec les professionnels de l'accueil. En l'absence de texte officiel, chaque commune peut donc adopter sa propre politique en la matière...
- ven. 26 janv. 2024 09:04
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Reconstruction piscine à l'identique
- Réponses : 3
- Vues : 270
Re: Reconstruction piscine à l'identique
Bonjour, La réponse dépend de la réglementation locale. En général, le changement de coque d'une piscine nécessite une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie. Cependant, si le changement est mineur, il peut être dispensé de déclaration préalable. Dans le cas présent, le changement de c...