Forum de la Fonction Publique Territoriale

Je pense que c’est au spanc de résoudre ces questions. Cela dit , on peut toujours essayer de comprendre... Si les canalisations Eaux Usées sont trop petites pour accepter des lingettes ou si cela bloque les pompes de relevage , il faudrait des grilles dans les boites de branchements des maisons et ...

S'il est difficile d'interdire de créer une chambre dans une dépendance pour laquelle il n'y a pas ou peu de modifications extérieurs
Comment cela se passe pour les réseaux
...
eaux usés ( une chambre de plus c'est une fosse sceptique plus grande)

Oui il faut consulter la DDT ou DDTM pour avis un écoulement même non classé et non signalé sur aucune carte peut faire l'objet d'un APB arrêté de protection de biotope. cet écoulement peut être un cours d'eau non répertorié et être un affluent d'un cours d'eau protégé.. de plus si il y a un ruissea...