calcul reprise d'ancienneté privé

[loyde13]

Je viens de passer stagiaire au 1erMars 09 et je bénéficie de la reprise d'ancienneté de la moitié de mes années effectuées dans le privé.
J'ai un doute sur la façon dont a été calculé ce temps : Je précise que je suis adjoint technique 2 ème classe catégorie C. J'ai effectué une quinzaine d'années dans le privé avant de subir un licenciement économique en 1996 . Je suis entrée en mairie en Novembre 2002 en tant qu'auxiliaire à taux horaire.
De 2002 à 2005, avant d'obtenir un temps complet en mairie, j'ai travaillé parallèlement dans le privé pour compléter les quelques heures "mairie" que j'effectuais.
Dans le calcul de ma reprise d'ancienneté, l'agent qui s'occupe de mon dossier a repris mes années d'ancienneté privé jusqu'en 1996 mais n'a pas tenu compte des 4 années "1/4 public, 3/4 privé" que j'ai effectuées de 2002 à 2005. Le 3/4 temps privé n'aurait-il pas dû être pris en compte dans le calcul ?
A cette question, l'agent de la DRH m'a semblée peu sûre de sa réponse. Elle pense que les années de privé effectuées postérieurement à la date d'entrée en mairie ne peuvent être prises en compte pour la reprise d'ancienneté.
J'aimerai en avoir le coeur net avant de la relancer sur ce sujet.
Merci d'avance de votre réponse.

[drh]

bonjour,

les textes parlent de reprise d'activité du privé sans distinction de date ou de nature de contrat,
concernant votre cas j'aurai repris cette ancienneté même si vous étiez en même temps contractuel de droit public, il faut simplement calculer un équivalent temps plein ...

cordialement,

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

Tout à fait il faut comparer d'un côté les services effectués pour la fonction publique et d'un autre côté le privé.
Bien sur et c'est là la complexité du calcul, il faut ramener en ETP, équivalent temps pleins (et là on s'amuse on rigole ).
L'échelon est determiné sur la base du maxi de la grille et grade concerné.
J'ai découvert au hasard de mon surf ce petit outil de calcul :
http://www.cdg71.fr/simulations/nominat ... lateur.asp
Je vous laisse voir.
Cordialement

[loyde13]

Merci drh et marie de vos réponses à ma question.
je vais attendre encore un peu d'avoir d'autres avis sur le forum et je retournerai voir ensuite ma DRH pour qu'elle revienne éventuellement sur son calcul...

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

C'est vous qui voyez mais ce n'est pas de l'approximatif, il y a un Décret qui fixe clairement les conditions :
http://www.droit.org/jo/textes/ld.html
Donc en ce qui me concerne pas de débat (ni d'avis) les 3/4 effectués dans le privé doivent être ramenés en ETP et pris en compte. Le CDG est là pour aider les RH dans ce calcul plus que fastidieux.
Il y a d'un côté le privé en de l'autre les périodes du public et il n y a aucune raison (surtout pas le chevauchement) pour ne pas les prendre en compte.

Félicitations pour votre stagiairisation =D>
Cordialement

[loyde13]

merci Marie pour ces précisions qui me réconfortent.
Ma DRH m'ayant donné une photocopie de sa fiche de calcul, j'ai pu recalculer exactement le manque à gagner et ce n'est pas négligeable puisque le re-calcul me permet de prendre un échelon supplémentaire, soit le 5ème échelon de l'échelle 3 au lieu du 4ème échelon précédemment calculé.
Je croise les doigts que tout se passe bien, j'y retourne mardi matin, je vous tiendrai au courant ...

[loyde13]

Marie, Bonjour,
comme promis, je vous tiens au courant de l'issue de mon petit différent avec ma DRH.
je suis tout à fait satisfaite du résultat de ma démarche, car, grâce à vos bons conseils, j'ai obtenu le 23 Mars mon nouvel arrêté à l'échelon 5 avec un reliquat de 11 mois et des poussières. la DRH a admis que tout mon temps de travail dans le privé devait être pris en compte.
Encore une fois merci
Cordialement