Bonjour à tous
Voilà mon problème. Je suis adjoint technique à la ville de Reims. Avec trois collègues, nous partons dimanche 1 novembre à Angers pour suivre une formation de deux jours. Nous quittons Reims le dimanche vers 14H00 (la formation commence lundi matin à 8h00) et nous revenons à Reims le mardi soir vers 22H00. Nous reprenons le travail mercredi à 13H30.
On s'interroge avec les collègues sur plusieurs points :
- Pouvons nous partir le dimanche 1 novembre avec un véhicule de fonction ?
- Comment cela se passe pour les récupérations d'heure (jour férié, un dimanche)?
Personne ne semble vouloir nous répondre et on nous regarde avec de grands yeux quand on les interroge. On veut juste être dans la légalité. Si quelqu'un pouvait nous orienter à ce sujet, ou vers un texte de loi, je lui serai reconnaissant.
D'avance merci. Bonne journée à tous.
récupération et formation
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Re: récupération et formation
bonjour un bout de réponse ici
http://www.cdg54.fr/circulaires/2002/cir02-65.pdf
ensuite pour ta formation tu es tenu de faire un ordre de mission qui signé de l'autorité t'autorise à partir à cette formation en partant de là tes frais sont prix en charges et les heures en plus là ?? pour moi je les récupère mais là encore ??? je ne sais pas si c'est légal..
http://www.cdg54.fr/circulaires/2002/cir02-65.pdf
ensuite pour ta formation tu es tenu de faire un ordre de mission qui signé de l'autorité t'autorise à partir à cette formation en partant de là tes frais sont prix en charges et les heures en plus là ?? pour moi je les récupère mais là encore ??? je ne sais pas si c'est légal..
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: récupération et formation
Bonsoir,
Il va falloir vous retourner vers votre CTP pour savoir si votre collectivité a adopté une ligne de conduite : nous par exemple c'est remboursement une seule fois par an et si véhicule perso il faut une attestation de notre assurance et pour les dimanches, veille de concours : c'est NIET....
Pour le véhicule de fonction, il faut une autorisation et effectivement une ordre de mission obligatoire : le souci c'est que pour de nombreuses collectivités seul le jour de formation est pris en compte et donc pour le véhicule de fonction ou la prise en charge la veille....c'est refus systématique.
Par exemple même si la formation est loinet que la convocation est à 14H ben c'est matinée posée sur ses congés perso....
il y a bien un texte sur les congés pour formation mais il est inexploitable, enfin si il est exploité par les collectivités pour dire NON
J'aurai donc tendance à conclure que ca dépend des collectivités....
Lorsque c'est le CNFPT c'est pris en compte et le formulaire est envoyé avec la convocation, sinon....il faut soit insister auprès de votre RH, soit voir avec vos représentants du personnel qui siègent en CTP.
Et ainsi coule le fleuve non tranquille de la FPT
Bonne formation, j'espère qu'elle sera interressante
Cordialement
Allons, allons si y avait des textes clairs dans la FPT ca se serait trop facileMoraless a écrit :Si quelqu'un pouvait nous orienter à ce sujet, ou vers un texte de loi, je lui serai reconnaissant.
Il va falloir vous retourner vers votre CTP pour savoir si votre collectivité a adopté une ligne de conduite : nous par exemple c'est remboursement une seule fois par an et si véhicule perso il faut une attestation de notre assurance et pour les dimanches, veille de concours : c'est NIET....
Pour le véhicule de fonction, il faut une autorisation et effectivement une ordre de mission obligatoire : le souci c'est que pour de nombreuses collectivités seul le jour de formation est pris en compte et donc pour le véhicule de fonction ou la prise en charge la veille....c'est refus systématique.
Par exemple même si la formation est loinet que la convocation est à 14H ben c'est matinée posée sur ses congés perso....
il y a bien un texte sur les congés pour formation mais il est inexploitable, enfin si il est exploité par les collectivités pour dire NON
J'aurai donc tendance à conclure que ca dépend des collectivités....
Lorsque c'est le CNFPT c'est pris en compte et le formulaire est envoyé avec la convocation, sinon....il faut soit insister auprès de votre RH, soit voir avec vos représentants du personnel qui siègent en CTP.
Et ainsi coule le fleuve non tranquille de la FPT
Bonne formation, j'espère qu'elle sera interressante
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Re: récupération et formation
Réponse hyper hyper tardive, mais je m'étais noyé dans le fleuve chaotique de la FPT, faut pagayé pour remonter à la surface ! Mais merci de la réponse.
Formation génial et intéressante, plein de collectivités étaient présentes : Paris, Lyon, Reims, Nantes... Vraiment bien.
Pour conclure, on a eu une demi-journée de récupération le mercredi matin car on est rentré tard mardi. Notre directeur a répondu à la question posée : Et puis quoi encore ! Ils devraient déjà être contents d'avoir leur mercredi matin.
A cette réponse, je n'ai fait que ça : =D> De la part d'un directeur, c'est cool.
A bientôt
Formation génial et intéressante, plein de collectivités étaient présentes : Paris, Lyon, Reims, Nantes... Vraiment bien.
Pour conclure, on a eu une demi-journée de récupération le mercredi matin car on est rentré tard mardi. Notre directeur a répondu à la question posée : Et puis quoi encore ! Ils devraient déjà être contents d'avoir leur mercredi matin.
A cette réponse, je n'ai fait que ça : =D> De la part d'un directeur, c'est cool.
A bientôt