accord cadre marchés fruits et légumes

[CHOCHA]

Bonjour,
Je dois relancer un marché de denrées alimentaires pour la crèche et cantine et je voulais connaître votre avis sur la question: je souhaiterais faire 1 accord cadre pour les fruits et légumes ainsi que pour les produits de la mer frais car les cours sont tellements variables...je renouvellerais donc la mise en concurrence toutes les semaines pour les fruits et légumes et un peu moins régulièrement pour le poisson...mes élus sont pas très chauds car cela demande beaucoup de gestion et de suivi...quel est votre avis et expérience en la matière?
Merci d'avance

[marie la Lyonnaise]

Bonjour Chocha

Moi aussi je suis en pleine reflexion sur ce type de marché que je dois créer pour le CCAS : vous dites "relancer" c'était quelle forme avant ?
Je comprends l'appréhension de vos élus car j'ai eu l'occasion de m'exprimer sur les accords cadres qui ne sont pas si "faciles" à gérer...
BERCY confirme via sa fiche explicative (et celà m'avais été indiqué en formation) : normalement dans l'accord cadre il doit y avoir un BPU avec les montants "plancher"
C'est pour celà que les petites et moyennes collectivités choisissent soit le marché à BC multi attributaires avec un montant minimum garantie aux 3 prestataires, soit la mutualisation lorsque c'est possible.
Oui Chafouin, le marché à BC n'est qu'une sous rubrique de l'accord-cadre, nénamoins dans la pratique c'est pas la même et c'est pour ca que les élus s'accrochent au marché à BC et empêchent sa supression....

Si je résume ca nous fait 2 marchés (VILLE et CCAS) avec 2 lots ou un seul marché avec convention de groupement et 4 lots : en accord cadre, effectivement ca sent l'usine à gaz...pour ne pas dire la GIGA SUPRA usine à gaz...

Je suis vraiment preneuse pour échanger avec vous et avancer dans la reflexion en commun : comment était constitué le marché avant ? taille de la collectivité et budget (pour voir si nous pouvons comparer )

Cordialement

[CHOCHA]

Bonjour,
Désolée de ne pas avoir répondu avant.
Mon problème avance mais n'est toujours pas réglé...
Pour répondre à votre question, jusqu'à présent, on avait 1 marché avec 7 lots pour un montant annuel d'environ 40000€HT.
(Je travaille dans une petite collectivité...!Mais peu importe, je crois que la réflexion reste la même).
Ces lots étaient basés sur des prix du BPU + 1 pourcentage de remise sur catalogue.
Les prix pouvaient être révisés chaque trimestre mais s'i y avait augmentation, elle ne devait pas dépasser un seuil basé sur une formule incluant les indices INSEE propres à chaque lot.
C'était bien sûr un marché à bons de commande.
J'ai relancé à peu près la même chose pour tous les lots sauf pour les fruits et légumes et le poisson frais: la base pour la révision des prix est trop fluctuante: MIN pour les fruits et légumes et poisson frais, je sais pas encore mais je pense que l'indice INSEE n'est pas approprié car il ne tient pas compte de chaque poisson et de leur saisonnalité.
Je dois réunir les services concernés pour avoir une réflexion commune sur la mise en place d'un accord cadre.
S'ils ne sont pas favorables, on repartira sur un prix basé sur le MIN.
Mais cette solution ne me semble pas satisfaisante car tout d'abord, il faut avoir les prix du MIN hebdomadaires pour pouvoir vérifier l'application des prix sur les factures. Ca peut se faire de 2 manières: soit on s'abonne à internet et ça coûte une fortune, soit on fait confiance au fournisseur et il nous envoie ces données.
Ensuite, le MIN ne répertorie pas tous les fruits et légumes existants: cela nous empêche donc d'accéder à certains produits.
Enfin, un prix basé sur le MIN n'est pas représentatif de ce que paie réellement le fournisseur: soit il paie les produits plus cher et il est obligé de nous les facturer à perte, soit il les paie moins cher et nous les facture plus cher qu'il ne pourrait: ce système ne me semble pas avantageux, ni pour le fournisseur, ni pour la collectivité.
Quelle est votre réflexion sur le sujet?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Déjà les indices INSEE provoquent en moi de violentes bouffées de chaleur : disparition, non substitution, formule de raccordement à la one again
Mais là vous avez terminé de m'achever

J'ai un petit doute en vous lisant :
avez vous déja fait des accords cadre ?
avez-vous vu mon post à ce sujet ?

La problèmatique de la révision de prix existe également avec l'accord-cadre, avec en plus le BPU avec des montants plafonds...

Ce pose la question du poissons frais congelés....

Notre prefecture a fait un guide d'achat pour ce type de produit, je vous indiquerai le lien demain.

Merci d'avoir attiré mon attention sur cette complexité que je n'avais pas mesuré (je l'avoue la révision de prix c'est toujours le dernier morceau auquel je m'attaque) : une seule conclusion : trop complexe : le réseau, le réseau, le réseau a que ca de vrai !)je vais récupérer l'accord cadre de la Ville de Lyon et dès que je l'ai je reviens vers vous

Cordialement

[CHOCHA]

Bonjour,
Je n'ai jamais fait d'accord cadre mais j'ai suivi des formations et ai quelques modèles qu'il faut juste adapter à l'objet du marché...ça ne m'inquiète pas trop...
La révision n'existe pas de la même façon avec l'accord cadre, il me semble...en fait, l'accord cadre permet de remettre en concurrence les entreprises présélectionnées: on leur demande des tarifs, on les compare et on choisi le mieux disant.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je n'ai jamais fait d'accord cadre mais j'ai suivi des formations et ai quelques modèles qu'il faut juste adapter à l'objet du marché...ça ne m'inquiète pas trop...

Ah vraiment ????? voyons voyons, 7 lots à 3 attributaires, remis en concurrence mettons toutes les deux semaines soit 21 courriers ou fax de demande de prix avec le cas échéant la précision des critères d'analyse, une analyse à faire, 14 courriers ou fax de refus et 7 courriers "marchés subséquents" et BC (le BC ne peut pas avoir valeur de marché subséquent) à notifier : c'est claire vraiment pas de quoi s'inquieter.....si vous un agent qui fait que ca....ou un moral d'acier.

La révision n'existe pas de la même façon avec l'accord cadre, il me semble...en fait, l'accord cadre permet de remettre en concurrence les entreprises présélectionnées: on leur demande des tarifs, on les compare et on choisi le mieux disant.

Ah bon c'est écrit où dans le Code des Marchés et dans la circulaire européenne des accords-cadres ???? mentionner comment vous allez réviser le marché est une obigation Légale, d'ailleurs ne pas indiquer le mode de cacul de la révision est un motif d'annulation du marché : il est strictement interdit de faire un avenant pour ajouter la clause de révision. Au niveau de l'accord cadre si vous ne l'indiquez pas celà signifie que vous devrez le préciser à chaque remise en concurrence : c'est pour celà qu'il est vivement recommandé d'indiquer le maximum au niveau de l'accord-cadres.
L'on m'a confirmé que le choix du MIN était le meilleur pour la révision, vous pouvez d'ailleurs demander aux prestataires d'indiquer le calcul de la révision à chaque remise en concurrence.

Force est de constater que l'accord-cadre n'est pas adapté aux petites collectivités....il existe des outils informatiques qui permettent un gain de temps mais celà reste lourd en gestion humaine. Attention aux modèles donnés en formation qui ne sont pas toujours conformes....

Pardonnez moi si je semble abrupte mais vigilance CHOCHA attention à ne pas vous enfermer dans une usine à gaz, nombre de collègues de petites collectivités ont laissés leur santé et leur motivation avant que les élus reviennent à la raison et renoncent à céder aux sirènes du phénomène de mode "accord-cadre".....

Cordialement

[CHOCHA]

Merci pour tes conseils.
En fait, je ne compte pas faire 7 lots mais 1 seul lot en accord cadre: 3 entreprises avec 1 trentaine de produits, cela me semble jouable...
Ce ne sont pas les élus qui me demandent de faire cela mais tous les services en concertation, car on est pas satisfait de l'indexation sur le MIN.
On verra si l'accord cadre nous satisfait mieux...sinon, marche arrière!!!!C'est pas bien grave!!!
Quant à la personne qui va notifier, et bien c'est moi!!!!
Par contre, pour les prix, il faut que je potasse tout ça.
Je vous tiendrai au courant!