BOX A CHEVAUX

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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LE ROY
Messages : 8
Enregistré le : lun. 5 déc. 2005 09:13

BOX A CHEVAUX

Message par LE ROY »

Bonjour,
J'ai un pétitionnaire qui souhaiterait faire une extension d'un bâtiment qui se trouve en zone UB. Le bâtiment existant, qui a été construit il y a bien longtemps, abrite des box à chevaux. L'extension envisagée est la construction de box supplémentaires. Mais notre règlement n'autorise pas ce genre de construction en zone UB sauf s'il s'agit d' une activité de loisirs. Malheureusement mon pétitionnaire est éleveur de chevaux. Comment m'en sortir ?
Merci d'avance pour toutes les réponses que vous pourrez m'apporter.
Invité

Message par Invité »

comment estr redige votre article 1
comment est redige votre article2
y a t il des cas particuliers

a mon sens demandez l avis de votre service de l egalite a t il deja resolu se genre de probleme
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