Stage et utilisation du véhicule personnel

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Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Stage et utilisation du véhicule personnel

Message par Arnaud »

Bonjour,

Dans quelle mesure un agent peut-il utiliser son véhicule personnel pour se rendre en stage ou en formation ?
Qui doit prendre en charge l'assurance du véhicule ?
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Laurent
Messages : 763
Enregistré le : sam. 24 avr. 2004 15:58

Message par Laurent »

Chez nous, on nous précise que l'on doit avoir une extension de garantie pour déplacements professionnels, mais je ne sais pas sur quelle base, je vais essayer de voir ça...
Invité

Message par Invité »

bonjour,
généralement toutes les assurances de base prévoient l'utilisation privée des véhicules et les déplacements professionnels ponctuels. à vérifier tout de même dans vos contrats.
sinon il me semble qu'un déplacement pour un stage s'analyse comme un déplacement quotidien pour vous rendre sur votre lieu de travail.
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

Anonymous a écrit :sinon il me semble qu'un déplacement pour un stage s'analyse comme un déplacement quotidien pour vous rendre sur votre lieu de travail.
C'est justement ça qui me pose problème.
Si c'est vrai, le déplacement n'ouvre pas droit à remboursement des frais, même si le stage est à 200 km...
Invité

Message par Invité »

faut voir qui organise le stage. si c'est le CNFPt vous avez droit à un remboursement aller retour équivalent au déplacement en train (2nde classe). si c'est un organisme privé il faut voir avec lui.
s'il n'y aucun remboursement de prévu je crois que votre collectivité peut prendre en charge le déplacement vu les km (faut un ordre de mission)
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

Anonymous a écrit :s'il n'y aucun remboursement de prévu je crois que votre collectivité peut prendre en charge le déplacement vu les km (faut un ordre de mission)
Mais pourquoi la collectivité prendrait-elle en charge un trajet domicile-travail ?
Invité

Message par Invité »

je vous invite à consulter cette page :

http://www.cdg90.fr/CDG/pageLibre000105 ... Redirect=1
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

Merci, c'est très complet.
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