Bonjour j'ai un petit problème sur une de mes DT:
Diverses Demande de travaux(DT) ont été accorder à une entreprise audiovisuel pour installer des antennes paraboliques sur un grand pylone placer dans un site protéger.
Hors j'ai recu une nouvelle DT pour l'installation d'une nouvelle antenne qui m'a conduit a recueillir un avis extérieur à mon service:Hors cet avis impose pour cette antenne une couleur mat comme celle du pylone mais aussi de faire repeindre toute les autre antenne dont les DT ont été accorder ultérieurement.
Est-ce que cette prescription est normale, je n'ai rien trouvé sur la justifiant.
Revenir sur une autorisation de travaux par une autre
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Bonjour,
L'avis rendu doit se prononcer exclusivement sur les travaux objets de la déclaration. Toute prescription "annexe" au projet n'est donc pas légale.
Au mieux une discussion amiable peut être engagée avec le pétitionnaire pour qu'il réalise les travaux souhaités. Tout dépend ensuite de son bon vouloir... et d'une nouvelle DT bien évidemment...
Cordialement
L'avis rendu doit se prononcer exclusivement sur les travaux objets de la déclaration. Toute prescription "annexe" au projet n'est donc pas légale.
Au mieux une discussion amiable peut être engagée avec le pétitionnaire pour qu'il réalise les travaux souhaités. Tout dépend ensuite de son bon vouloir... et d'une nouvelle DT bien évidemment...
Cordialement
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A
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Invité
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Ethancarter