DT ou PC ?
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DT ou PC ?
une DT se dépose pour création d'un shob de 20 m². Une terrasse couverte existante de plus 30 m² doit être fermée : création shob = 0 création shon 30 m², à mon avis une dt est suffisante qu'en pensez vous?
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- Messages : 30
- Enregistré le : mer. 8 mars 2006 21:21
si j'ai bien suivi, une DT ne concerne que de la création de SHOB inférieur à 20 m2. Ce qui veut dire que toute création de pièce entrant dans le calcul de la SHON doit faire l'objet d'un PC.
exemple : une extension de 15 m2 pour créer un atelier attenant à la maison doit faire l'objet d'un PC, puisque l'on crée de la SHOB et de la SHON.
Sont donc concernée par les DT que les création de garage ou sous sols ou terrasse.
c'est bien cela ?
exemple : une extension de 15 m2 pour créer un atelier attenant à la maison doit faire l'objet d'un PC, puisque l'on crée de la SHOB et de la SHON.
Sont donc concernée par les DT que les création de garage ou sous sols ou terrasse.
c'est bien cela ?
Non pas du tout le cas de la terrasse que l'on ferme est considérée comme modification de façade donc DT
La DT est également prévue pour toute extension de - de 20 m² de shob soit 19, ........ m² de shon voir sur imprimé de déclaration rubrique "nature des travaux"
Si l'extension dépasse 20 m² de shob, il faut déposer un PC
AKBEN
La DT est également prévue pour toute extension de - de 20 m² de shob soit 19, ........ m² de shon voir sur imprimé de déclaration rubrique "nature des travaux"
Si l'extension dépasse 20 m² de shob, il faut déposer un PC
AKBEN
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- Messages : 30
- Enregistré le : mer. 8 mars 2006 21:21
Vous faîtes une confusion.Anonymous a écrit :a voir je ne suis pas du tout convaincue, la dt se dépose à l'occasion de création de 20 m² de shob on ne parle de shon. la terrasse étant existante il n'y a aucun création de shob
La SHON, c'est de la SHOB à laquelle on a opéré certaines déductions.
Toute SHON est également de la SHOB mais l'inverse n'est pas vrai : toute SHOB n'est pas de la SHON.
exemple :
une terasse ouverte de 20 m² : Il s'agit de 20m² de SHOB.
Cette terasse ouverte est une surface "déductible" : elle n'entre pas dans le calcul de la SHON. Donc nous avons 0m² de SHON.
Une terasse ferméé de 20m². C'est 20m² de SHOB c'est à dire 19m² de SHON (20*0.95). Aprés calcul de la SHOB, on elève ce qui est déductible (1m² correspondant à l'épaisseur des murs) et nous avons l'équivalent en SHON.