congés + prime élections

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
sug30
Messages : 19
Enregistré le : lun. 26 mai 2008 12:20

congés + prime élections

Message par sug30 »

peut-on verser une prime élections à un agent administratif parti en congé et qui n'a participé a aucun scrutin électoral ??
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: congés + prime élections

Message par Lavande »

A t-il fait des heures sup consacrées à la préparation de l'élection ?

Parce que si non, la réponse me paraît évidente : non. Il ne manquerait plus que ça [-X
Répondre