Régime indemnitaire

[Sophie56]

Bonjour du Morbihan,

Voilà, cela fait bientôt deux ans que je suis dans une commune, je m'occupe seule du service Comptabilité et Ressources Humaines (seule car petite commune) et je me pose des questions par rapport au fonctionnement du régime indemnitaire...
En effet, quelques agents sont venus me voir pour me demander si les primes allaient être réévaluées, une collègue m'a dit "Moi, je ne sais pas comment ça marche mais ma prime n'a pas bougée d'un centime depuis mon arrivée il y a 7 ans" etc...
Je ne connais pas encore bien tout le fonctionnement dans la fonction publique, mais cela ne me semble pas tout à fait normal, je pensais que le régime indemnitaire était revu tous les ans, qu'on devait prendre des arrêtés individuels également, ici il n'y a qu'une délibération totalement obsolète...
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le fonctionnement du régime indemnitaire dans la FPT s'il vous plait afin que je puisse défendre les agents et que personne ne se fasse léser.

Je vous remercie
Sophie.

[phophie56]

Bonjour Sophie,

Je pense que ta collectivité rédige un arrêté avec un tableau des primes à chaque catégorie d'agent. Pour ce qui concerne les montants de chaque indemnité, tu peux te référer aux tableaux mis en ligne sur le cdg29 qui sont très bien. La collectivité fixe un taux pour chaque indemnité. Effectivement dans l'idéal, il faudrait rédiger un arrêté individuel. Je te conseille d'évoquer ce dysfonctionnement lors d'une réunion de service, ou bien lors de ton entretien individuel de fin d'année.
Cordialement,

Sophie de Morbihan également

[Véro au boulot]

Et juste pour rappel : la décision d'octroi et donc de renouvellement/augmentation/diminution revient à l'autorité territoriale (le Maire dans ton cas). Il a tout à fait le droit de ne pas augmenter le régime indemnitaire. Pour rappel (encore) le régime indemnitaire est fait pour valoriser le personnel qui fait bien son boulot. Il n'est pas de droit...

En direct de la face noire de la DRH

PS : M'énervent ces agents qui croient que c'est de droit et qui ne font rien pour mériter ces primes (oui, je suis colère aujourd'hui...)

[Hedwige]

Wha l'autre, elle s'appelle même pas Sophie et elle répond aux Sophie!



Sinon, chaque commune a souvent une procédure spécifique pour les primes, et en particulier les petites communes, où c'est le plus souvent du non écrit, de la coutume; commencer par interroger le dgs ou secrétaire général ou l'élu au personnel

[Véro au boulot]

Wha l'autre, elle s'appelle même pas Sophie et elle répond aux Sophie!

Je sais Ca m'a échappé

Mais à ma décharge, je me le suis permis parce que c'était pas tout à fait une Sophie, l'autre, juste une Phophie... Alors bon, tant pis, je me suis lancée

PS : On ne peut même pas rire comme on veut ici : on me censure les smileys !

[Hedwige]

La délib peut ne rien dire d'explicite concernant les montants, juste dire quelles primes pour quelles catégories (c'est le cas chez moi)
donc sophie ne sera pas très avancée pour répondre aux agents

[Lecat]

Quelles primes, certes, mais des coefficients doivent être indiqués dans la délibération, non ? Sinon ensuite impossible d'établir des montants.

[Véro au boulot]

Ben oui, tu dois impérativement mettre des coef. C'est bizarre que ça passe au niveau de la Trésorerie

[Hedwige]

Oui, une référence aux coeff et plafonds au maximum en vigueur ...

[Sophie56]

Bonjour à tous,

Merci à vous pour vos commentaires J'ai également contacté le CDG, avec cela je devrais avoir des réponses à mes questions.

À bientôt !

Sophie.