Notre commune envisage de signer un marché à bons de commande pour de la maîtrise d'oeuvre d'assainissement.
J'entends divers sons de cloche à propos de ce type de marchés, et je suis perplexe.
Qui a déjà pratiqué ?
Comment cela s'est-il passé ?
Merci pour vos réponses !
Marché de maîtrise d'oeuvre
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Je ne vois pas très bien en quoi cela nécessite de passer un marché à bon de commande.
C'est toujours le même contenu de mission de maîtrise d'oeuvre qui est répété?
Cela dépend aussi de la durée envisagée du marché.
Le risque c'est que cela soit jugé comme un fractionnement illégal du marché.
Il y a un autre type de fractionnement éventuellement plus adapté: marché à tranches ferme et conditionnelles.
C'est toujours le même contenu de mission de maîtrise d'oeuvre qui est répété?
Cela dépend aussi de la durée envisagée du marché.
Le risque c'est que cela soit jugé comme un fractionnement illégal du marché.
Il y a un autre type de fractionnement éventuellement plus adapté: marché à tranches ferme et conditionnelles.